Denys Granier-Deferre
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Granier-Deferre (Denys)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000579803
(source JORF)
nomination
08 Mai 2001
08/05/2001
De:
Denys Granier-Deferre
Objet:
membres de la commission précitée
Au titre de représentants des réalisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission précitée
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000162968
(source JORF)
nomination
05 Février 1993
05/02/1993
De:
Granier-Deferre (Denys)
Objet:
membres de la commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
Au titre de représentants des réalisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000353618
(source JORF)
nomination
23 Janvier 1991
23/01/1991